C.G.V.

1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes réalisées sur le site brunobonnevie.com, exploité par Bruno Bonnevie,
SIRET 338 179 914 00092, dont le siège social est situé à 99 chemin les villas du lac 73610 Aiguebelette le lac.

2. Acceptation des CGV
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.

3. Produits
Les produits proposés sont des œuvres d’art originales ou limitées, décrites avec précision sur le site. Les visuels sont contractuels, mais des variations de couleur peuvent exister selon les écrans.

4. Prix et Paiement
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC) pour les livraisons en France et dans l’Union Européenne. Pour les livraisons hors UE, les prix sont hors taxes (HT) et les droits de douane sont à la charge de l’acheteur.
Moyens de paiement acceptés : carte bancaire, PayPal, virement bancaire.

5. Commande et Confirmation
La commande est validée après réception du paiement. Une confirmation est envoyée par email à l’adresse indiquée par le client.

6. Livraison
hors la préparation, 3 à 5 jours hors commandes spéciales
les délais de livraison sont:
– En Standard/Eco : suivant les destinations, quelques jours ouvrés. Compter 2-5 jours en Europe et 5-12 jours pour le monde.
– En Express : variable suivant les pays. Environ 3-5 jours pour le monde.
– Les délais des douanes sont à compter en plus, certaines douanes sont rapides (+0/+1 jour) et d’autres lentes (+5/+10 jours voir plus).
Douanes :
– Nos tarifs incluent les procédures douanes export.
– Certains pays ont des spécificités, mais il n’est pas possible de tout lister.
– Pour les livraisons hors UE (dont l’Angleterre, La Suisse…), ce sera au destinataire de régler les droits de douane à la livraison, normalement le transporteur ne devrait pas laisser le colis sans avoir reçu ce paiement.
Assurances :
– Pour les valeurs jusqu’à 6000 € : 1,80% de la valeur assurée avec un minimum de 15€. Franchise = 10% ou 250 €.
– Pour les valeurs entre 6000 € et 25000 € : 2,35% de la valeur assurée avec un minimum de 15€. Franchise = 10%
– Pour les valeurs entre 25000 € et 50000 € : 2,35% de la valeur assurée avec un minimum de 15€. Franchise = 20%

7. Droit de rétractation
Conformément à la réglementation européenne, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation, à compter de la réception de l’œuvre. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas d’erreur de notre part.

8. Garanties légales
Les œuvres sont garanties conformes à leur description et exemptes de vices cachés. La garantie légale de conformité s’applique pendant 2 ans à compter de la livraison. Toute œuvre est symbolique donc non manipulable.

9. Propriété intellectuelle
Les œuvres restent la propriété intellectuelle de l’artiste. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

10. Litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant toute action en justice. À défaut, les tribunaux de Chambéry seront compétents.